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Marques déposées par monsieur Jean de SAINT-CHARLES
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JSC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JSC
Monsieur Jean de SAINT-CHARLES

Numéro de dépôt :
1600685
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2000
JSC de Jean de SAINT-CHARLES

Présentation de la marque JSC

Déposée le 29 juin 1990 par monsieur Jean de SAINT-CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean de SAINT-CHARLES domicilié(e) "Le Bluizard" Saint Etienne la Varenne, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque JSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JSC est expirée depuis le 29 juin 2000.

Jean de SAINT-CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : JEAN CHEVALIER DE SAINT CHARLES , JEAN DE SAINT CHARLES , JEAN DE SAINT CHARLES , CHATEAU DU BLUIZARD , CHEVALIER DE SAINT CHARLES


Monsieur Jean de SAINT-CHARLES - "Le Bluizard" Saint Etienne la Varenne, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Des vins et autres boissons alcooliques, à l'exception des bières